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Titre: | Recouvrement contentieux, contentieux 15R0 |
| Extrait de la description: | ... [credit]. . Financement et protection du poste client grâce à l'assurance crédit... |
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| Adresse: | http://www.e-assurance-credit.com/recouvrement/recouvrement-contentieux.php | |
| Dossier: | Assurances, Banques, Crédits | |
| Date d'apparition: | 2009-11-09 | |
| ID : | 9 | |
| Plan d'accès : | - | |
| Titre RSS : | e-assurance-credit | |
| Flux RSS: | http://www.e-assurance-credit.com/lexique-rss.php |
Affacturage et assurance crédit - 
- Acceptation de banque
- Account
- Accout number
- Accréditation
- Accréditif
- Acheteur public
- Actif
- Adhérent
- Affacturage
- Affacturage avec mandat de gestion
- Affacturage classique
- Affacturage confidentiel
- Affacturage de balance
- Affacturage délégué
- Affacturage des achats
- Affacturage export
- Affacturage forfaitaire
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- Affacturage informatique
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- Commission d'affacturage
- Commission de financement d'affacturage
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- CONDITIONS PARTICULIERES
- CONJOINT SOLIDAIRE
- CONNAISSEMENT
- CONSIGNATION
- CONSIGNATION DE MARCHANDISE
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- DUE CLIENT
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- ECHU
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- RISQUE DE NON TRANSFERT
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- SCORING
- SEUIL D'INTERVENTION
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- SIRENE-REPERTOIRE SIRENE
- SIRET
- SOCIETE D’AFFACTURAGE
- STOCK ET EN-COURS
- SUBROGATION
- T4M
- TAUX DE PRIME
- TBB
- TEC 10
- TEM
- TEMPE
- TIBEUR
- TU
- TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
- VENTE A TEMPERAMENT
... Formule portée par le tiré sur une lettre de change et valant de sa part engagement irrévocable...
... Compte
... Numéro de compte
... d'exploitation sur internet, délivré par les compagnies...
... Ecrit adressé par une banque à son correspondant pour accréditer une tierce personne à disposer d'une somme déterminée et sur une...
... Organisme engageant la responsabilité de l'état
... Partie d'un bilan énumérant ce que l'on possède par opposition à ce que l' on doit
... Mot utilisé par certains factor pour désigner le signataire d'un contrat de factoring
... L'affacturage reste un procédé facilitant la gestion de la tresorerie de l'entreprise, en lui apportant le...
... en charge de la gestion du poste client par le...
... une commission afin de financer et de garantir le paiement même en cas de défaillance du débiteur [charge]. Ce Factor...
... on emploiera le terme de «créances non notifié» [fournisseur.]. (La mention subrogative stipulant que la créance a été cédée à un factor...
... de la balance client par une société d'affacturage [l'avantage]. Contrairement à l'affacturage classique où chaque facture est financée [client],...
... évitant à leurs clients de changer de mode de paiement de leur fournisseur. Contrairement à l'
... finance non plus le client mais directement le fournisseur [surfaces)]. Grâce à cette...
... export [export], permet de financer vos créances...
... l'affacturage forfaitaire [commission], pas...
... suivi des encaissements, recouvrement), mais ne paye les créances qu'à leur...
... import est une solution souple et simple [transactions,], elle permet d'accroitre votre volume d'affaires avec votre fournisseur en utilisant...
... entreprises qui facturent des prestations de services et/ou des ventes de marchandises (logiciels [d'autres], puces...) à...
... société d'affacturage finance les factures. Les clients restent informés de l'existence du...
... c.a.d sans le...
... percues par les banques en échange de...
... convention, contrat.
Dans le cadre d'un contrat d'affacturage [créances], l'agrément correspond à l'acceptation...
... sur un client de l'entreprise (accord préalable [«couverture»,], ou définitif ) et retenu en cas...
... [l'entreprise,], et se déduisent de la valeur des...
... (code secteur ) code qui définie l'activité exercée à titre principal
... Montant accordé par l'assurance crédit
... dans les conditions définies au contrat [défaillance]. Cette assurance est réservée à...
... Vérification comptable
... Vérificateurs comptables [comptables,], commissaires réviseurs
... paiement d'un effet de commerce à...
... Prêt d'argent couvert par des titres ou d'autres biens négociables
... Le courrier qui annonce la couverture à l'assuré
... Décisions test sur les clients antérieures à la souscription (assurance...
... Solde d'un compte
... Solde du
... à l'ordre du...
... Stock exchange
... Apports de fonds nature ou numéraire à disposition d'une...
... Dans un compte d'exploitation ou un bilan [amortissements], total du bénéfice net des amortissements
... souscrite par une autre personne physique ou morale [physique]. Il y a appel de la caution en cas de défaillance de celui qui...
... à bloquer la provision d'un chèque et à l'affecter au paiement de ce chèque jusqu'à l'expiration du délai légal de...
... Constat d'une entreprise en rupture de paiement sur ses dettes [constat], ses fournisseurs [entreprise], ses créanciers
... Transmission
... [affacturage], et ainsi de recouvrir pour le compte de...
... Chèque tiré par une banque sur elle même ou sur une autre banque
... Avenant
... en incluant dans leur contrat une clause qui réserve la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral du prix par l'acheteur...
... fournisseur...
... des créances [secteur], suivi des encaissements) [:
-], au service de recouvrement et éventuellement...
... du volume des fonds à...
... entreprises qui se doivent mutuellement de l'argent [elles,],...
... Règlement immédiat à réception
... Accumulation inhabituelle [accumulation], anormalement élevée de chiffre...
... Comprend les conditions particulières et celles reprises dans les avenants de complément et/ou dans les avenants de décision
... et rendant chacune d'elles responssable de la totalité d'une obligation contractée en...
... qui renseignent le contrat de...
... adressées à un agent en vue de leur vente pour le compt de l'expéditeur qui rest propriétaire des...
... client dépositaire est responsable du stock de marchandise et règle le fournisseur en fonction des ventes...
... Brokerage (courtier
... Paiement exigible à une échéance définie.
... ci n'ont pas encore payées à l'arrèté des...
... Il y a litige commercial sur la créance.
... francais...
... la période de fabrication ou de...
... de payer ou d'autoriser le paiement de sommes...
... de crédit est reconductible à l'intérieur de limites déterminées [crédit], au fur et à...
... aux entreprises La cession de créance Loi Dailly permet de mobiliser...
... C'est l'entreprise cliente qui doit de l'argent au fournisseur
... Formulaire à remplir par l'assuré pour remettre en contentieux.
... Autorisation de dépassement « encadrée »accordé par la banque
... constitutif de sinistre [constitutif], il commence à la date de réception du dossier complet...
... l'indemnité....
... Le banquier peut demander à benéficier de l'indemnité ;il est associé au contrat par avenant.
... S'il y a un contrat d'affacturage, le factor peut...
... Versement d'espèces effectué à titre de marge ou de couverture d'une opération déterminée
... à l'URSAFF et au fisc [sommes], au titre de l'année...
... en banque ou en...
... Quote-part des bénéfices distribués aux actionnaires
... indication sur un effet de commerce du lieu de paiement (généralement une banque) autre que le domicile du tiré
... dans le cas de non paiement d'un...
... Somme détenue par le factor pour compte du vendeur
... Date à laquelle un débiteur doit exécuter son obligation
... effectué à la fin du terme (le dernier jour de la période retenue dans le...
... Terme désignant tout débit ou crédit enregistré dans un compte
... Montant global ( a l'instant T) des crédits en cours [échéances], en fonction des échéances sur des clients ou sur des fournisseurs
... généralement apposée au dos d'un titre négociable par laquelle un porteur...
... [titres)]. Eonia (Euro OverNight Index Average) représente le taux de référence quotidien des dépôts interbancaires en blanc (c'est-à-dire...
... d'un effet ou d'un chèque sous déduction des...
... [principaux], avec l'EONIA [l'euribor], l'un des deux principaux taux de référence du marché monétaire de la zone euro. Euro interbank offered rate,...
... Pour une période donnée [donnée,], acceptation de découvert par la banque
... Affacturage sans assurance-crédit
... Réserve constituée par prélèvements au compte courant
... imprévisible et insurmontable empèchant un débiteur d'éxecuter son obligation .En droit francais [l'impossibilité], l'impossibilité d'éxécuter...
... et/où...
... Montant cumulé de sinistre en-dessous duquel la compagnie n'indemnise pas au-delà=indemnité
... Somme retirée de toute indemnité.
... matériels [matériels.]. Permettent à l'entreprise de...
... immatériels [:fonds]. Certains s'amortissent (ex :brevets..),d'autres non (ex :fonds de...
... financée par le...
... international [commercial]. Les incoterms...
... engagements ou situation de fait amenant à conclure qu'un paiement même partiel est...
... document comptable dans lequel les écritures sont enregistrées dans leur ordre chronologique
... .....) attestant que la marchandise a été livré ou que la prestation...
... la lettre de change et le billet à ordre échangés sous forme d'enregistrements...
... suivi des clients de l'entreprise chez le factor / rapprochement des comptes (entreprise /factor) pour vérification
... fixée un montant [montant,], à son...
... accord écrit d'une banque d'accepter ou de payer un effet
... sur la place de Londres et des euro-devises...
... Nombre prévu dans les Conditions Générale de Vente (ex :de15 à 30 fois en assurance-crédit ) X primes annuelles.
... [class="cadre">nous], puis une période de négociation secteur par secteur et une possible nouvelle intervention législative à...
... L'assuré donne un mandat à la compagnie pour recouvrer la créance.
... mais sans le financement [d'affacturage]. En fait...
... née sur...
... de l'annulation d'un...
... doivent être réglées au factor [d'affacturage]. Le fournisseur notifie ses clients en début de contrat d'affacturage par un...
... Franchise individuelle [rentre]. Ne rentre pas dans le calcul de la franchise annuelle globale.
... d'un contrat sans assurance...
... Le client paie avec retard.
... au factor un exemplaire par remise de...
... La loi oblige à laisser en réserve 5% du bénéfice net chaque année ,jusqu'à hauteur de 10% du capital social.
... du groupe », c'est à dire à hauteur de la participation dans les...
... inondation [catastrophique], tremblement de terre faisant...
... détériration de la situation financière de l'acheteur...
... Risque de perte lié à la variation d'une devise contractuelle
... [poursuivre], en raison d'un fait générateur de sinistre [sinistre,], de fabriquer les biens ou d'exécuter les...
... débiteur dans une banque...
... qui résulte d'un fait politique proprement dit [politique], c'est à dire...
... significatifs du degré de ce risque [risque]. Chaque critère a un poids relatif dans...
... En dessous de ce seuil les encours ne sont pas couverts [lui-même]. SEUIL DE NOTIFICATION :Seuil en-dessous...
... Immatriculation au registre du commerce (9 chiffres) [commerce], code insee
... l'Etat.
C'est un répertoire qui est géré par...
... Immatriculation au registre du commerce (14 chiffres) [registre], code inse
... le premier semestre 2008 [(facilités], la croissance...
... Les stocks représentent des biens matériels [représentent], les en-cours des travaux non...
... Mécanisme juridique substituant un créancier à un autre
... entre banques sur le marché monétaire au jour le jour...
... Taux défini aux conditions particulière appliqué au C.A de l'assuré.
... Il sert de référence à la détermination des taux de crédit qu'elle...
... 10 ans [rendement]. C'est le taux de rendement d'une OAT d'échéance...
... banques selon les catégories de...
... au jour le jour sur les marchés financiers [marchés]. C'est la version française de...
... pratiqué sur le marché européen pour les créances de première...
... Taux de l'Usure [prêteur]: taux maximum qu'un prêteur peut demander pour un crédit.
... sur le marché économique européen [l'identifier]. Ce numéro est composé du code pays [chaque], pour la France c'est FR, ensuite de 2...
... laquelle l'acheteur rembourse par versements échelonnés et...
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